Nous engageons à maintenir effectif et approprié notre Standard d’agriculture durable. Nous passons en revue notre Standard au moins tous les cinq ans. Durant cet examen, nous rassemblons les dernières informations scientifiques et les dernières bonnes pratiques, nous sollicitons la contribution des parties prenantes et nous prenons en compte les audits et les autres évaluations. A chaque fois que les Standards d’agriculture durable sont examinés ou mis à jour, nous les publions à nouveau sur le site internet de Rainforest Alliance et nous nous assurons que toutes les parties prenantes possèdent les informations et les formations dont elles ont besoin.
Elaborer un nouveau Standard d’agriculture durable
De temps à autre, une partie prenante ou une évaluation interne de Rainforest Alliance décide que nous devons élaborer un nouveau standard. Lorsque cela a lieu, nous créons une équipe pour conduire une évaluation de la demande. Cette dernière comprend :
- Un examen de l’objectif général du nouveau standard.
- Une analyse identifiant qui a besoin de ce standard et qui l’utilisera.
- Une description de comment peut-on répondre à la demande.
- Une analyse des risques et des problèmes (dont les risques financiers).
- Une évaluation du degré pour lequel les standards actuels remplissent déjà entièrement ou partiellement l’objectif désiré.
L’équipe de gestion de Rainforest Alliance examine ensuite le rapport d’évaluation. Si ce rapport spécifie un besoin et s’il existe un moyen pratique pour que le nouveau standard remplisse le besoin identifié, alors l’équipe de gestion envoie le rapport au Conseil d’administration de Rainforest Alliance pour approbation.
Si le Conseil l’approuve, Rainforest Alliance assigne une équipe spécialiste des standards pour l’élaboration, la préparation et la mise en œuvre du nouveau standard. Ce processus comprend trois étapes importantes :
1. Ebauche du nouveau standard
Rainforest Alliance s’engage à fournir à toutes les parties prenantes des opportunités appropriées et équitables de contribuer à l’élaboration de tous les Standards d’agriculture de Rainforest Alliance.
Notre équipe spécialiste des standards élaborera une version initiale du nouveau standard (Version 0.1 du Standard) en se basant sur les connaissances techniques les plus récentes, les contributions des parties prenantes, les considérations des communautés et d’autres recherches. Si cette version est approuvée en interne, nous la publierons sur le site internet de Rainforest Alliance pour une consultation publique de 60 jours. Cette consultation est largement annoncée via les newsletters par email de Rainforest Alliance et par d’autres moyens externes et internes de communication. Nous prenons soin de solliciter activement les contributions des parties prenantes pourtant difficiles à joindre.
En fonction des commentaires reçus, des contributions techniques supplémentaires et des recherches additionnelles, l’équipe spécialiste des standards prépare une Version 0.2 du Standard. Cette seconde version suit le même processus que la première, avec une période de publication et de feedback de 30 jours à partir de la date de publication. L’équipe spécialiste des standards publie également sur internet un résumé du feedback, des questions et des principales modifications.
En fonction des commentaires du public, des connaissances techniques supplémentaires le cas échéant et de toutes les recherches additionnelles nécessaires, l’équipe spécialiste des standards prépare une Version 0.3 du Standard. S’il y a encore des questions, ou si davantage de feedback est requis, le comité des standards peut demander un tour supplémentaire de consultation publique.
S’il n’y a pas de questions ou de feedback supplémentaires, le nouveau standard est soumis au Comité pour approbation. Après approbation par le Comité, l’équipe spécialiste des standards publie le nouveau standard avec un résumé des principales modifications et des commentaires reçus au cours de toutes les séries de consultation publique.
2. Planification du nouveau Standard d’agriculture durable
Une fois le nouveau Standard approuvé, l’équipe spécialiste des standards prépare un Calendrier et les Termes de référence pour sa mise en œuvre. Pour le Calendrier, l’équipe spécialiste des standards collecte des informations sur les problèmes de production et de durabilité auprès de(s) :
- Organisations non gouvernementales travaillant dans le secteur concerné.
- Parties prenantes concernées.
- Sites internet d’organismes, tables rondes et partenariats publics-privés de l’industrie.
- Couverture médiatique.
- Autres sources pertinentes d’informations.
L’équipe spécialiste des standards prépare une mise à jour des Termes de référence pour le nouveau standard. Ceux-ci comprennent les éléments suivants :
- The proposed scope of the new standard;
- La portée proposée du nouveau standard.
- Une justification des raisons justifiant la révision du standard, dont :
- Une évaluation des questions de durabilité les plus importantes incluses dans la portée du standard.
- Une explication de comment le standard proposé répondra à un besoin exprimé.
- La documentation d’autres standards opérationnels, ou en cours d’élaboration, qui répondent totalement ou en partie au besoin exprimé.
- Les résultats économiques, environnementaux et sociaux clairs que le standard cherche à atteindre.
- Une évaluation des risques de la mise en œuvre du standard et de comment ces risques seront traités.
Après approbation, les Termes de référence et le Calendrier sont publiés sur le site internet de Rainforest Alliance.
3. Mise en œuvre et publication du nouveau Standard
Une fois que le Conseil d’administration de Rainforest Alliance a approuvé les Termes de référence et le Calendrier, le standard est prêt à être mis en œuvre. Toutes les parties prenantes concernées sont informées et formées sur le nouveau standard. Tous les standards approuvés seront publiés sur le site internet de Rainforest Alliance.
Les ébauches des standards et les standards finaux seront toujours disponibles en anglais, la langue officielle de Rainforest Alliance. Nous chercherons à nous assurer que les traductions du nouveau standard soient disponibles dans des langues supplémentaires communément utilisées par les parties prenantes utilisant le Standard d’agriculture durable.
Rainforest Alliance conservera au moins cinq ans les dossiers de tous les documents liés à chaque élaboratio
Révisions mineures du Standard d’agriculture durable
Dans le cas d’une modification mineure du standard, par exemple pour clarifier le langage existant, il n’y a pas besoin d’un processus formel de révision. Cependant, le ou les modifications seront notifiées dans les prochains processus de révision et d’examen.
Révisions urgentes du Standard d’agriculture durable
Dans le cas d’une modification majeure urgente du Standard d’agriculture durable, Rainforest Alliance déterminera la procédure appropriée pour adopter une telle modification. La procédure pour une révision si urgente consiste à sélectionner des étapes de la procédure de révision décrites précédemment. Au minimum, elle inclura l’approbation par le comité des standards, la publication sur le site internet de Rainforest Alliance de la modification proposée (y compris le raisonnement et l’urgence) et l’identification des parties prenantes principales directement affectées, de même que leur notification.
