Nous sommes conscients que le coût est un facteur important au moment d’envisager la certification Rainforest Alliance. Bien qu’ils varient selon votre travail et vos besoins, cette page vous donne un aperçu des coûts de certification pour les producteurs, les organismes de certification et les entreprises.
Coût de la certification de Rainforest Alliance pour les producteurs
Les producteurs paient les services d’audit de l’organisme de certification de leur choix. Rainforest Alliance ne réglemente pas ces coûts. Les frais varient considérablement en fonction de la taille de l’exploitation et de son emplacement. Les petits producteurs peuvent choisir de s’organiser et de demander la certification en tant que groupe, afin de réduire les dépenses.
Les producteurs doivent également payer tous les coûts liés au respect de la norme d’agriculture durable. Ces coûts peuvent comprendre la suppression de certaines parties de leur exploitation pour respecter la largeur des zones tampons, la mise en œuvre de nouvelles pratiques de gestion ou la construction de nouvelles infrastructures. Rainforest Alliance propose un soutien technique pour aider les producteurs sur la voie de la certification. Contactez un représentant ou un formateur local de Rainforest Alliance.
Coûts pour les entreprises
La certification Rainforest Alliance s’accompagne de nombreux avantages pour les entreprises.
Nous fournissons des systèmes qui permettent de tracer et de vérifier les produits certifiés tout au long de la chaîne d’approvisionnement. Nous élaborons des politiques et des normes de certification, gérons une base de données de certification et un système de contrôle de la qualité pour les organismes de certification, et gérons les plaintes et les recours. Nous proposons des formations sur le terrain et un soutien technique aux producteurs, et nous nous engageons dans des activités de plaidoyer pour encourager des politiques et des programmes gouvernementaux durables. Nous assurons également la promotion du label de certification Rainforest Alliance sur le marché, évaluons son impact et créons des outils de communication pour sensibiliser le public et soutenir les entreprises dans leurs efforts de marketing.
Pour bénéficier de la certification Rainforest Alliance, les entreprises doivent s’acquitter de cuatre coûts, dans la mesure où ils sont applicables :
- Les entreprises dont les résultats obtenus à la l’évaluation des risques de la chaîne d’approvisionnement (SCRA) indiquent qu’elles ont besoin d’un audit doivent payer les frais d’audit de la chaîne d’approvisionnement à l’organisme de certification de leur choix autorisé par Rainforest Alliance. Rainforest Alliance ne réglemente pas ces coûts. Les frais varient considérablement en fonction de la localisation, de la taille et de la complexité des opérations de l’entreprise. Les entreprises dont le SCRA indique un « risque très faible » recevront un avenant et ne sont pas tenues de réaliser un audit. Dans ce cas, les frais d’audit ne s’appliquent pas.
- Le Différentiel de Durabilité (DD), qui est le montant additionnel payé en liquide aux exploitants agricoles par leurs acheteurs pour les récompenser de la mise en œuvre de pratiques agricoles plus durables et de l’obtention de la certification. Ce montant est négociable (sauf pour le cacao, où un minimum de 70 USD par tonne de fèves est applicable), payé en plus du prix du marché du produit en question et indépendamment de toute autre prime ou différentiel (de qualité).
- L’Investissement de Durabilité (ID), qui est un investissement que les acheteurs de produits agricoles certifiés Rainforest Alliance font pour aider les exploitants agricoles à répondre aux exigences de la certification Rainforest Alliance. Ce montant est négociable (sauf pour les fruits frais, où une valeur fixe de 5,50 USD par tonne est applicable).
- Une redevance basée sur le volume versée à Rainforest Alliance, une fois pour chaque chaîne d’approvisionnement, basée sur le volume de produits certifiés achetés. Les Conditions générales de l’accord de licence Rainforest Alliance précisent le montant total de la redevance par produit certifié, la manière dont elle est perçue et à quel niveau de la chaîne d’approvisionnement elle est facturée. Les redevances sont collectées dès lors que les entreprises déclarent qu’une récolte a été achetée auprès d’une exploitation certifiée Rainforest Alliance ou la vendent comme <<certifiée>>. Cela vaut pour les revendications figurant sur un produit, un emballage, dans un contrat ou une facture, ou sur du matériel promotionnel en ligne ou hors ligne, que notre label ou d’autres marquages soient utilisés ou non.
Redevance par culture
0,015 $ par livre de café vert 1
0,0129 $ par kilogramme de fèves de cacao
0,0125 $ par kilogramme de thé mélangé
Jusqu’au 31 septembre 2022, 22,50 € par tonne métrique d’ingrédients pour infusions, y compris le rooibos 2
42 € par tonne métrique de noisettes 3
0,02 $ par carton de bananes (18,14 kilogrammes) 4
0,015 $ par livre de matière sèche soluble de jus d’orange
0,015 $ par livre de matière sèche soluble de tous les autres jus et purées
0,005 $ par livre de matière sèche soluble de purée de banane 5
1,00 $ par tonne métrique de poids égoutté de fruits frais en conserve 5
3,00 $ par tonne métrique d’ananas frais 6
4,00 $ par tonne métrique d’autres fruits frais 6
25,00 $ par tonne métrique d’huile de coco brute 7
3,00 $ la tonne métrique de légumes
1 Les achats de café confirmés dans MultiTrace par l’importateur jusqu’au 31 décembre 2020 continueront à être facturés aux membres de la chaîne d’approvisionnement lorsque le café sera validé (tracé) dans le système.
2 Depuis le 1er octobre 2022, 1.250 USD/MT pour la vanille séchée et le safran séché, 75 USD/MT pour les principales herbes et épices séchées, et 25 USD/MT pour le rooibos, la sauge, la casse et toutes les autres herbes et épices. Les principales herbes et épices sont le poivre, la cannelle, le piment, l’origan, la coriandre, le paprika, la cardamome, l’aneth, le clou de girofle, le persil, la noix de muscade, le thym, le laurier, le romarin et l’estragon.
3 Notez que les frais du programme précédent de 30 EUR/tm de noisettes décortiquées et la cotisation ont été remplacés par une redevance de 42 EUR/tm à partir du 1er janvier 2022.
4 Également applicable au plantain frais.
5 S’applique aux volumes certifiés échangés après le 1er octobre 2022.
6 Ceci s’applique aux volumes certifiés échangés a partir du 1er janvier 2023.
7 La redevance a été réduite de 32,00 $ à 25,00 $ depuis le 1er juillet 2021, pour répondre aux variations du prix des matières premières.
Pour en savoir plus sur la Redevance de participation, veuillez vous référer à l’Annexe B de notre Accord de licence [PDF 141KB].
FAQs frais de redevance
Quelles sont les nouvelles redevances pour les fruits frais et transformés et l’huile de coco ?
Pour les fruits frais, les importateurs (l’organisation en dehors du pays d’origine qui achète pour la première fois des fruits frais ou transformés dans le système de traçabilité, y compris les détaillants, les propriétaires de marques ou toute organisation qui importe des fruits frais directement de l’origine) sont soumis au paiement de la redevance. La redevance de participation est payée une seule fois dans la chaîne d’approvisionnement et s’élève à 3 $ US pour chaque tonne métrique d’ananas certifié Rainforest Alliance vendue, et à 4 $ US pour chaque tonne métrique d’autres fruits certifiés Rainforest Alliance. Ce montant est fixe et ne varie pas en fonction du volume des fruits. La redevance pour les bananes reste la même.
Pour les fruits transformés, la redevance sera calculée sur le volume de matière sèche soluble des produits fruitiers certifiés Rainforest Alliance enregistrés sur le certificat de transaction (CT) entre le premier transformateur et le premier acheteur et facturée à l’importateur. La redevance pour les fruits transformés est de 0,015 $ US par livre de matière sèche soluble et de 0,005 $ US par livre de matière sèche soluble pour la purée de banane.
Pour le programme huile de coco, nous réduisons la redevance de 32 USD/mt d’huile de coco brute à 25 USD/tm d’huile de coco brute afin de répondre aux changements du prix des matières premières depuis l’introduction de la redevance, en 2018. Le seuil d’application de la redevance reste le même et la redevance réduite sera appliquée sur les transactions entrantes du premier acheteur d’huile de coco brute à partir du 1er juillet 2021.
La redevance pour les fruits frais et transformés ainsi que pour l’huile de coco est payable trimestriellement en $ US.
Pourquoi le programme noisette est-il passé d’un programme avec cotisation à un système de redevances ?
Dans le programme noisette, les frais du programme de 30 EUR/tm de noisettes décortiquées et la cotisation des membres seront remplacées par une redevance de 42 EUR/tm de noisettes décortiquées. La redevance est facturée une seule fois tout au long de la chaîne d’approvisionnement à l’importateur. La redevance remplacera les frais d’adhésion et de programme à partir du 1er juillet 2022 et sera facturée mensuellement en EUR.
Ce changement permet d’aligner le programme noisette sur tous nos autres programmes qui ne sont pas soumis à une cotisation. De plus, comme le système de cotisation était calculé sur la base des volumes totaux de noisettes, il entraînait des coûts élevés pour les membres ayant de faibles volumes certifiés. Le système de redevance a éliminé cet obstacle à l’adhésion au programme.
Que finance le produit des redevances ?
Rainforest Alliance est une organisation à but non lucratif dont la mission est de transformer les pratiques agricoles, de soutenir la conservation de la biodiversité et de promouvoir des moyens d’existence durables. Nous utilisons les normes et la certification comme un mécanisme clé pour y parvenir. À ce titre, nous assumons les coûts qui découlent de l’élaboration de normes et de politiques, de la gestion du système de certification, de la maintenance des bases de données, de la validation des demandes de certification, de la mesure de l’impact de la certification, de la sensibilisation du public et de la promotion du label certifié Rainforest Alliance sur le marché.
Pourquoi ne pas faire payer les marques ou les détaillants ?
Nous estimons que toutes les parties qui achètent et vendent des produits certifiés bénéficient du système de certification très complet de Rainforest Alliance et nous voulons continuer à promouvoir une agriculture et des chaînes de valeur durables. La redevance a été placée au milieu des chaînes d’approvisionnement pour soutenir l’attraction du marché et permettre l’augmentation de la production durable de produits certifiés à la source. Elle est généralement fixée au point où le produit agricole certifié d’origine est mélangé ou transformé en produits transformés, rompant ainsi la référence de traçabilité initiale – un point de contrôle critique dans la chaîne d’approvisionnement certifiée Rainforest Alliance.
La meilleure réponse à la mission de Rainforest Alliance est l’augmentation de la demande de produits agricoles issus de l’agriculture durable. Placer la redevance à la fin de la chaîne d’approvisionnement aurait entraîné des frais beaucoup plus élevés, représenté une barrière à l’entrée et maintenu le système dans une niche. Cette formule a permis à Rainforest Alliance de se généraliser et de prendre des engagements à grande échelle en faveur de l’approvisionnement durable.
Comment s’assurer que chaque partie assume la responsabilité de payer sa part de la redevance ?
Nous croyons que la durabilité est la responsabilité de l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement et que chaque partie doit assumer ses responsabilités. Avec un droit transparent et simple basé sur le volume, la redevance de participation est un coût qui peut être partagé et discuté ouvertement dans le cadre des négociations commerciales.
Que se passe-t-il si je ne paie pas la redevance ?
Chaque entreprise disposera d’un maximum de 45 jours pour payer chaque facture. Si une entreprise ne paie pas, elle recevra un avis final et un délai de grâce de cinq jours. Sa capacité à vendre ou à étiqueter tout produit comme étant certifié Rainforest Alliance sera révoquée après cette période de 50 jours.
Que se passe-t-il si mon fournisseur ne paie pas la redevance ?
En cas de non-paiement, il ne sera plus possible d’acheter, de vendre ou d’étiqueter des produits certifiés Rainforest Alliance. Si votre fournisseur persiste à ne pas payer ses factures, l’entreprise perdra le droit de vendre des produits certifiés Rainforest Alliance et vous ne pourrez plus utiliser le label sur vos emballages ou votre matériel d’accompagnement. Si vous avez l’intention d’utiliser le label certifié Rainforest Alliance sur vos emballages ou de faire des revendications sur des produits provenant d’exploitations certifiées Rainforest Alliance, vous et vos fournisseurs devez disposer de déclarations des volumes de produits vendus et achetés auprès d’exploitations certifiées Rainforest Alliance à jour.
Comment payer la redevance pour le rooibos et les infusions jusqu’à l’entrée en vigueur de la plateforme Multitrace au quatrième trimestre ?
La procédure à suivre pour payer la redevance jusqu’au quatrième trimestre est décrite ici.