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Annex

Annexe S01 : Glossaire

31 août 2023

SA-GL-SD-1

Le glossaire des termes utilisés dans les documents du programme de certification Rainforest Alliance.
Les termes soulignés dans la Norme sont couverts par le glossaire.

Consultez notre version en ligne du glossaire en vous rendant sur le site suivant https://www.rainforest-alliance.org/fr/glossary/.

Pour la version 1.3, publiée le 6 février 2023, veuillez consulter les termes adaptés ci-dessous :

TERME	QUELLES SONT LES MODIFICATIONS ?
Nombre moyen de ≥ 5 travailleurs embauchés (uniquement applicable aux petites exploitations agricoles)	Supprimé, le sous-ensemble n’est plus utilisé
Crédit	Supprimé, le terme n’est plus utilisé
Grande Exploitation Agricole	Définition adaptée : toutes les exploitations employant 10 travailleurs permanents ou plus sont de grandes exploitations agricoles
Heures de travail normales	Corrigé, maintenant : Les heures de travail normales sont le nombre d’heures travaillées conformément au contrat du travailleur, pendant la journée, la semaine, le mois et/ou l’année, à l’exception des heures supplémentaires. Les heures supplémentaires sont les heures travaillées en plus des heures de travail normales.
Petite exploitation agricole	Définition adaptée : toutes les exploitations comptant moins de 10 travailleurs permanents sont de petites exploitations agricoles.
Représentant des travailleurs	Ajout à la définition : une personne ayant un rôle de direction ne peut pas être représentant des travailleurs

Aperçu des changements complets de la version du 6 février :
 Quelles sont les nouveautés de la version 1.3 de la Norme pour l’Agriculture Durable?

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to Jun 30, 2023

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to Jun 30, 2023

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to Jun 30, 2023

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to Jun 30, 2023

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Valide à compter du Jul 01, 2023

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to Jun 30, 2023

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to Jun 30, 2022

PDF - 850,7 Ko - Version 1.2

Valide à compter du Jul 01, 2022
to Jun 30, 2023

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to Jun 30, 2023

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