Annex

Annexe S01 : Glossaire

31 août 2023

SA-GL-SD-1

Le glossaire des termes utilisés dans les documents du programme de certification Rainforest Alliance.
Les termes soulignés dans la Norme sont couverts par le glossaire.

Pour la version 1.3, publiée le 6 février 2023, veuillez consulter les termes adaptés ci-dessous :

TERME	QUELLES SONT LES MODIFICATIONS ?
Nombre moyen de ≥ 5 travailleurs embauchés (uniquement applicable aux petites exploitations agricoles)	Supprimé, le sous-ensemble n’est plus utilisé
Crédit	Supprimé, le terme n’est plus utilisé
Grande Exploitation Agricole	Définition adaptée : toutes les exploitations employant 10 travailleurs permanents ou plus sont de grandes exploitations agricoles
Heures de travail normales	Corrigé, maintenant : Les heures de travail normales sont le nombre d’heures travaillées conformément au contrat du travailleur, pendant la journée, la semaine, le mois et/ou l’année, à l’exception des heures supplémentaires. Les heures supplémentaires sont les heures travaillées en plus des heures de travail normales.
Petite exploitation agricole	Définition adaptée : toutes les exploitations comptant moins de 10 travailleurs permanents sont de petites exploitations agricoles.
Représentant des travailleurs	Ajout à la définition : une personne ayant un rôle de direction ne peut pas être représentant des travailleurs

Aperçu des changements complets de la version du 6 février :
 Quelles sont les nouveautés de la version 1.3 de la Norme pour l’Agriculture Durable?

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